FRANCE. Yellow gold coin of forty francs. Napoleon I, 1806. - Lot 501

FASHION AND FASHION ACCESSORIES - GOLD COINS - ANTIQUE AND MODERN JEWELRY

Public exhibitions :

Tuesday 25 May from 11:00 am to 6:00 pm,

Wednesday 26 and Thursday 27 May from 11am to 12pm

With the assistance of :

SAS DÉCHAUT - STETTEN & Associés

10 rue du Chevalier-de-Saint-George - 75001 Paris

Tel: 01 42 60 27 14 - Fax: 01 49 27 91 46

cabinetstetten@wanadoo.fr

For silver : numbers 70, 106, 136, 160, 188.

Marie de NOBLET - Expert in goldsmiths and showcases - madenoblet@gmail.com

For the jewels: numbers 552, 580, 588, 636, 638, 713.

WE INFORM OUR BUYERS THAT THE LOTS ACQUIRED IN THIS AUCTION, EXCEPT FOR THE JEWELS, AND NOT REMOVED ON THE DAY OF THE SALE OR THE FOLLOWING MORNING (BETWEEN 8:00 AM AND 10:00 AM IN ROOM 10) WILL BE HANDED OVER to Drouot's storage service. This service is subject to a fee. For more information https://www.drouot.com/static/drouot_pratique_services.html?actionRoute=pratique

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CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite expressément au comptant.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives

ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de

remettre ses nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :

27 % TTC.

Pour les achats effectués via Drouot Live, des frais de 1,8 % TTC seront appliqués.

Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes

dues.

Les acquéreurs pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison de leurs

achats à la fin de la vente.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux

ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute

voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot

«adjugé», ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les

enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue

seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

NOTE AUX PROFESSIONNELS

Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi

sans justifictif officiel d’exportation. En cas d’exportation, un bordereau hors taxe

pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque de caution du montant de la

TVA. Après le délai d’un mois, si aucun justificatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc

DELVAUX, le chèque sera encaissé. Nous rappelons que seul fourni le numéro de TVA

intracommunautaire ne suffit pas à l’exonération de la TVA.