André DUNOYER DE SEGONZAC (1884-1974):

ESTAMPES, MODERN AND 19th CENTURY PICTURES, ANCIENT DRAWINGS AND PICTURES, FURNITURE AND OBJECT OF ART

Public exhibitions :

Saturday 11 December from 11am to 6pm.

Monday 13 December from 11am to 6pm.

Tuesday 14 december from 11am to 12pm.

WE INFORM OUR BUYERS THAT THE LOTS ACQUIRED IN THIS AUCTION AND NOT WITHDRAWN ON THE DAY OF THE SALE OR THE FOLLOWING MORNING BETWEEN 8:00 AM AND 10:00 AM IN ROOM 14 WILL BE TRANSFERRED to the Drouot storage service.

This service is not free of charge.

Practical information and rates STORAGE : https://drouot.com/hotelDrouot?magasinage=true#drouot-infopratique

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JEAN-MARC DELVAUX

5, RUE DE PROVENCE

75009 PARIS

contact@jmdelvaux.fr

CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite expressément au comptant.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs

de constater l’état des objets présentés.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 27 % TTC.

Pour les achats effectués via Drouot Live, des frais de 1,8 % TTC. seront appliqués.

Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.

Les acquéreurs pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison de leurs achats à la fin de la vente.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs

ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet

objet après le prononcé du mot «adjugé», ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les

enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement

pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

NOTE AUX PROFESSIONNELS

Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation.

En cas d’exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque de

caution du montant de la TVA. Après le délai d’un mois, si aucun justificatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc

DELVAUX, le chèque sera encaissé. Nous rappelons que seul fourni le numéro de TVA intracommunautaire ne suffit

pas à l’exonération de la TVA.