R. CARUETTE (XXth century) : THE SEINE IN WINTER IN FONTAINE - Lot 112

BOOKS, PRINTS, ANTIQUE, 19TH AND MODERN PAINTINGS, JEWELRY, SILVERWARE, FASHION, FURNITURE, ART OBJECTS, CARPETS, WINES

Public exhibitions :

Monday September 26th from 11am to 6pm

Tuesday September 27th from 11am to 6pm

Wednesday September 28 from 11am to 12pm

Telephone during the exhibitions and the sale 01 48 00 20 10

Lots 180 to 186 are under the guardianship of Mr J. and are subject to legal fees of 14,40 % TTC.

WE INFORM OUR BUYERS THAT THE LOTS ACQUIRED IN THIS SALE AND NOT WITHDRAWN THE DAY OF THE NOT COLLECTED ON THE DAY OF THE SALE OR THE FOLLOWING MORNING BETWEEN 8.00 AND 10.00 AM IN ROOM 10 WILL BE TRANSFERRED to the Drouot storage service.

This service is at the buyer's expense.

Practical information and prices WAREHOUSING:

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JEAN-MARC DELVAUX

VOLUNTARY SALES COMPANY

Jean-Marc DELVAUX S.A.R.L. with a capital of 7 500 euros

Approval n° 2002-240 - R.C.S. PARIS B 442 569 844

5 rue de Provence - 75009 Paris

Phone : 01 40 22 00 40

www.jmdelvaux.fr - Email : contact@jmdelvaux.fr

CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite expressément au comptant.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 28 % TTC.

Pour les achats effectués via Drouot Live, des frais de 1,8 % TTC seront appliqués.

Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. Les acquéreurs pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison de leurs achats à la fin de la vente.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot «adjugé», ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

NOTE AUX PROFESSIONNELS

Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation. En cas d’exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque de caution du montant de la TVA. Après le délai d’un mois, si aucun justificatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc DELVAUX, le chèque sera encaissé. Nous rappelons que seul fourni le numéro de TVA

intracommunautaire ne suffit pas à l’exonération de la TVA.