ANNUAIRE STATISTIQUE ET ADMINISTRATIF DU DÉPARTEMENT DE SEIN - Lot 2

LIVRES ANCIENS ET MODERNES
BIBLIOTHÈQUE D’UN AMATEUR ET À DIVERS
LIVRES JAPONAIS
AUTOGRAPHES

Expositions publiques :
Lundi 13 juin de 11h à 18h
Mardi 14 juin de 11h à 12h

Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 12

EXPERTS :

LIVRES
Monsieur Christian GALANTARIS
Expert honoraire près la Cour d’Appel de Paris
11 rue Jean Bologne 75016 Paris
Tél. : 01 47 03 49 65 – Fax : 01 42 60 42 09
christian@galantaris.com

LIVRES JAPONAIS
Cabinet PORTIER
Monsieur Thierry PORTIER – Madame Alice JOSSSEAUME
26, boulevard Poissonnière 75009 Paris
Tél. : 01 48 00 03 41
contact@cabinetportier.com

AUTOGRAPHES
Monsieur Thierry BODIN
Expert près la Cour d’Appel de Paris
Syndicat français des experts professionnels en oeuvres d’art
45 rue de l’Abbé Grégoire 75006 Paris.
Tél. : 01 45 48 25 31 – Fax. : 01 45 48 92 67
lesautographes@wanadoo.fr

Jean-Marc DELVAUX
Société de Ventes Volontaires
Jean-Marc DELVAUX s.a.r.l. au capital de 7.500 euros
agrément n°2002-240 - rcs paris b 442 569 844
29, rue Drouot – 75009 Paris
Tél. : 01 40 22 00 40 – Télécopie : 01 40 22 00 83
www.delvaux.auction.fr
contact@jmdelvaux.fr

CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite expressément au comptant.
Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de
constater l’état des objets présentés.
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.
Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 25,20 % T.T.C.
Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Les acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison de leurs achats à la fin de la vente.
En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément
porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé
du mot «adjugé», ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public
présent sera admis à enchérir à nouveau.
Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant
la vente et notées sur le procès-verbal.
L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, le Commissaire – Priseur et l’Expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.
Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.
Le Commissaire-Priseur et l’Expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordre d’achat qui leur seront confiés.

NOTE AUX PROFESSIONNELS

Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation.
En cas d’exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque de caution du montant
de la TVA.
Après le délai d’un mois, si aucun justificatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc DELVAUX, le chèque sera encaissé.
Nous rappelons que seul fourni le numéro de TVA intracommunautaire ne suffit pas à l’exonération de la TVA.