ÉTAT DE LA FRANCE (L') contenant les princes, le clergé, les - Lot 50

Vente à 11h et 13h30 : Livres, Autographes, Gravures et Papiers

Expositions publiques :
Samedi 16 décembre de 11h à 18h
Lundi 19 décembre de 11 à 12h

téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 05

EXPERTS :
LIVRES
Monsieur Christian GALANTARIS
Expert honoraire près la Cour d’Appel de Paris
11 rue Jean Bologne 75016 Paris
Tél. : 01 47 03 49 65 – Fax : 01 42 60 42 09
christian@galantaris.com

TIMBRES
Monsieur Richard MENOZZI
Expert membre de la Chambre européenne
de l'expert d'art
5, rue Drouot 75009 Paris
Tél : 01 47 70 16 90

GRAVURES
Madame Sylvie COLLIGNON
Expert près la Cour d'Appel de Paris.
Syndicat français des experts professionnels en oeuvres d'art
45, rue Sainte Anne 75001 Paris
Tel. : 01 42 96 12 17
collignonsylvie@cegetel.net

AUTOGRAPHES
Monsieur Thierry BODIN
Expert près la Cour d’Appel de Paris
Syndicat français des experts professionnels en oeuvres d’art
45 rue de l’Abbé Grégoire 75006 Paris.
Tél. : 01 45 48 25 31 – Fax. : 01 45 48 92 67
lesautographes@wanadoo.fr

DESSINS
Cabinet de BAYSER
69, rue Sainte Anne
75002 Paris
Tél. : 01 47 03 49 87
info@debayser.com

CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite expressément au comptant.
Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de
constater l’état des objets présentés.
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.
Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 25,20 % T.T.C.
Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Les acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison de leurs achats à la n de la vente.
En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément
porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé
du mot «adjugé», ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public
présent sera admis à enchérir à nouveau.
Les éventuelles modications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant
la vente et notées sur le procès-verbal.
L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, le Commissaire – Priseur et l’Expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.
Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.
Le Commissaire-Priseur et l’Expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordre d’achat qui leur seront conés.

NOTE AUX PROFESSIONNELS
Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justicatif ofciel d’exportation.
En cas d’exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque de caution du montant
de la TVA.
Après le délai d’un mois, si aucun justicatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc DELVAUX, le chèque sera encaissé.
Nous rappelons que seul fourni le numéro de TVA intracommunautaire ne suft pas à l’exonération de la TVA.