École FRANCAISE du XVIIème siècle:

ARMES - ARCHÉOLOGIE - LIVRES ANCIENS - DESSINS ET TABLEAUX ANCIENS - MOBILIER - OBJETS D’ART - TAPISSERIES - TAPIS

Expositions publiques :
Mardi 10 décembre de 11h à 18h
Mercredi 11 décembre de 11h à 12h.

Experts :
Armes
Monsieur Jean-Claude DEY,
assisté de Monsieur Arnaud de Gouvion Saint-Cyr.
8 bis rue Schlumberger 92430 Marnes la Coquette.
Tél. 01 47 41 65 31
Jean-claude.dey@wanadoo.fr

Livres anciens
Monsieur Christian GALANTARIS
11 rue Jean Bologne 75016 Paris
Tél. 01 47 03 49 65
christian@galantaris.com

Dessins anciens
Cabinet de BAYSER
69 rue Sainte Anne
75002 Paris
Tél. 01 47 03 49 87
expert@debayser.com

Tableaux anciens
Monsieur Gérard AUGUIER
Via Durini 27, Milano 20122 – Italie
Tél. 00 39 335 14 04 157
gerard@auguier.it
a décrit les n° 33 à 37 - 59 et 60.

Monsieur Stéphane PINTA
Cabinet TURQUIN
69 rue Sainte Anne 75002 Paris
Tél. 01 47 03 48 78
Stephane.pinta@turquin.fr
a décrit les n° 37bis à 58.

Sculptures, numéros 68 - 69 - 192 - 204 et 254.
Cabinet Sculpture et Collection
Monsieur Alexandre LACROIX
69 rue Sainte Anne 75002 Paris
Tél. 01 83 97 02 06
a.lacroix@sculptureetcollection.com

Pour les lots précédés d'un astérisque dépendent de la tutelle de Madame R. et sont soumis à des frais judiciaires de 14,40%.

La vente sera faite expressément au comptant.
Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux
acquéreurs de constater l’état des objets présentés.
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.
Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, les frais et taxes suivants :
- pour les lots volontaires : 27% TTC.
- pour les lots précédés d'un astérisque dépendent de la tutelle de Madame R. et sont soumis à des frais
judiciaires de 14,40%.
Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Les acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l’expédition de leurs achats à la fin
de la vente.
En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs
ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet
objet après le prononcé du mot “adjugé”, le-dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par
les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.
Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement
pendant la vente et notées sur le procès-verbal.
Le Commissaire-Priseur étant par son statut, un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de
l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des autorités fiscales
compétentes.
Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera
admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, le Commissaire-Priseur et l’Expert se réservent le droit de réunir ou de diviser
les lots.
Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.
Le Commissaire-Priseur et l’Expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés.
NOTE AUX PROFESSIONNELS
Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation.
En cas d’exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque de caution du
montant de la TVA.
Après le délai d’un mois, si aucun justificatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc DELVAUX, le chèque sera encaissé.
Nous rappelons que seul fourni le numéro de TVA intracommunautaire ne suffit pas à l’exonération de la TVA.