Contrat de mariage du 20 décembre 1758 entre Joseph Simonnet - Lot 302

Collection G.D. et L.B. : Entier mobilier d’une ancienne propriété viticole des environs de Cognac
LIVRES - CHASSE - VANNERIE - BUIS TOURNÉS - NATURALIA - ARTS PREMIERS - EXTRÊME-ORIENT - ARGENTERIE - VAISSELLE - MEUBLES - TAPIS - LINGE DE MAISON
Première vacation : numéros 1 à 282

Expositions publiques :
Lundi 2 mars de 11h à 18h • Mardi 3 mars de 11h à 18h.
Mercredi 4 mars de 11h à 12h • Jeudi 5 mars de 11h à 12h.

Téléphone pendant l’exposition : 01 48 00 20 14

Experts :
Dessins anciens
nos 1-2-3-5-6-7-8-9-10-11 et 12
Cabinet de BAYSER
69 rue Sainte Anne
75002 Paris
Tél. 01 47 03 49 87
expert@debayser.com

Tableaux anciens
nos 20-22-25-26-27-28-29-30-31-33 et 34
Cabinet TURQUIN
Monsieur Stéphane PINTA
69 rue Sainte Anne 75002 Paris
Tél. 01 47 03 48 78
Stephane.pinta@turquin.fr

CONDITIONS DE VENTE
La vente sera faite expressément au comptant.
Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de
constater l’état des objets présentés.
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.
Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
- pour les lots volontaires : 27% TTC.
- pour les lots judiciaires, précédés d’un astérisque : 14,40% TTC.
- pour toutes les enchères LIVE, 1,5% TTC supplémentaires s'ajouteront.
Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Les acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l’expédition de leurs achats à la fin de la vente.
En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément
porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé
du mot “adjugé”, le-dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public
présent sera admis à enchérir à nouveau.
Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la
vente et notées sur le procès-verbal.
NOTE AUX PROFESSIONNELS
Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation.
En cas d’exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque de caution du montant de la
TVA.
Après le délai d’un mois, si aucun justificatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc DELVAUX, le chèque sera encaissé.
Nous rappelons que seul fourni le numéro de TVA intracommunautaire ne suffit pas à l’exonération de la TVA.