École FRANÇAISE du XVIIIe siècle, entourage de René FRÉMIN (1672-1744) :

ESTAMPES, TABLEAUX XIXe ET MODERNES, DESSINS ET TABLEAUX ANCIENS, MOBILIER ET OBJET D'ART

Expositions publiques :

Samedi 11 décembre de 11h à 18h.

Lundi 13 décembre de 11h à 18h.

Mardi 14 décembre de 11h à 12h.

NOUS INFORMONS NOS ACHETEURS QUE LES LOTS ACQUIS DANS CETTE VACATION ET NON RETIRES LE JOUR DE LA VENTE OU LE MATIN SUIVANT ENTRE 8H00 ET 10H00 EN SALLE 14 SERONT CONFIES au service du magasinage de Drouot.

Ce service est payant.

Infos pratiques et tarifs MAGASINAGE : https://drouot.com/hotelDrouot?magasinage=true#drouot-infopratique

Contact : magasinage@drouot.com

Les expéditions peuvent être assurées par, entre autres,

- The packengers : hello@thepackengers.com

- Le bureau des transports :https://panameservices.fr/bureau-des-transports/

- Mailboxes etc.

JEAN-MARC DELVAUX

5, RUE DE PROVENCE

75009 PARIS

contact@jmdelvaux.fr

CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite expressément au comptant.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs

de constater l’état des objets présentés.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 27 % TTC.

Pour les achats effectués via Drouot Live, des frais de 1,8 % TTC. seront appliqués.

Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.

Les acquéreurs pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison de leurs achats à la fin de la vente.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs

ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet

objet après le prononcé du mot «adjugé», ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les

enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement

pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

NOTE AUX PROFESSIONNELS

Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation.

En cas d’exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque de

caution du montant de la TVA. Après le délai d’un mois, si aucun justificatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc

DELVAUX, le chèque sera encaissé. Nous rappelons que seul fourni le numéro de TVA intracommunautaire ne suffit

pas à l’exonération de la TVA.