École FRANÇAISE de la deuxième partie du XVIIIe siècle : PRO - Lot 165

Ancienne Collection Stephane FANIEL

ORFÈVRERIE DES XVIE, XVIIE, XVIIIE ET XIXE SIÈCLES

INSTRUMENTS DE MESURE - OBJETS DE CURIOSITÉ

Expositions publiques :

Samedi 26 mars de 11h à 18h.

Lundi 28 mars de 11h à 18h.

Mardi 29 mars de 11h à 12h.

Téléphone pendant l'exposition : +33 (0)1 48 00 20 02

Expert :

Marie de Noblet

Membre du Syndicat Français des Experts Professionnels

en Œuvres d'Art et Objets de collection

06 66 65 09 95

madenoblet@gmail.com

JEAN-MARC DELVAUX

5, RUE DE PROVENCE

75009 PARIS

01 40 22 00 40

contact@jmdelvaux.fr

CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite expressément au comptant.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives

ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses

nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 28 % TTC.

Pour les achats effectués via Drouot Live, des frais de 1,8 % TTC seront appliqués.

Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.

Les acquéreurs pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison de leurs achats à la fin

de la vente.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs

enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et

réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot «adjugé», ledit objet sera immédiatement

remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis

à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées

verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

NOTE AUX PROFESSIONNELS

Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justificatif

officiel d’exportation. En cas d’exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve

de la remise d’un chèque de caution du montant de la TVA. Après le délai d’un mois, si aucun

justificatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc DELVAUX, le chèque sera encaissé. Nous rappelons

que seul fourni le numéro de TVA intracommunautaire ne suffit pas à l’exonération de la TVA.