D'après Isabey : Grand Habit de sa Majesté l'Empereur Napolé - Lot 51

TABLEAUX - MEUBLES ET OBJETS D'ART

Expositions publiques :

Mercredi 8 mars de 11h00 à 18h00

Jeudi 9 mars de 11h00 à 12h00

NOUS INFORMONS NOS ACHETEURS QUE LES LOTS

ACQUIS DANS CETTE VACATION ET NON RETIRES

LE JOUR DE LA VENTE OU LE MATIN SUIVANT

ENTRE 8H00 ET 10H00 EN SALLE 14

SERONT CONFIES au MAGASINAGE de Drouot.

Ce service est à la charge de l'acheteur.

FRAIS de dossier dès le 1er jour

et FRAIS de stockage à partir du 3e jour ouvré

Infos pratiques et tarifs MAGASINAGE :

https://drouot.com/hotel-drouot/#drouot-infopratique

Contact : magasinage@drouot.com

JEAN-MARC DELVAUX

SOCIÉTÉ DE VENTES VOLONTAIRES

Jean-Marc DELVAUX S.A.R.L. au capital de 7 500 euros

Agrément n° 2002-240 – R.C.S. PARIS B 442 569 844

5 rue de Provence – 75009 Paris

Tél. : 01 40 22 00 40

www.jmdelvaux.fr - Email : contact@jmdelvaux.fr

CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite expressément au comptant.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions

successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de

remettre ses nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 28 % TTC.

Pour les achats effectués via Drouot Live, des frais de 1,8 % TTC seront appliqués.

Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.

Les acquéreurs pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison de leurs

achats à la fin de la vente.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que

deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot «adjugé», ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

NOTE AUX PROFESSIONNELS

Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation. En cas d’exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque de caution du montant de la TVA. Après le délai d’un mois, si aucun justificatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc DELVAUX, le chèque sera encaissé. Nous rappelons que seul fourni le numéro de TVA intracommunautaire ne suffit pas à l’exonération de la TVA.