Jacques VAN DEN BUSSCHE (né en 1925)

Arts décoratifs du XXe siècle Expositions publiques: Samedi 14 juin de 11h à 18h Lundi 16 juin de 11h à 12h Téléphone pendant l'exposition: 01 48 00 20 10 Experts : Maxime Grail Tél.: 06 72 22 65 03 m.grail@mgexpertise.com

CONDITIONS DE VENTE La vente sera faite expressément au comptant. Aucune réclamation ne sera recevable dès l'adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l'état des objets présentés. L'adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. Il devra acquitter, en sus du montant de l'enchère, par lot, les frais et taxes suivants: 25,20% TTC. Dès l'adjudication prononcée, les achats sont sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l'intégralité des sommes dues. Les acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l'expédition de leurs achats à la fin de la vente. En cas de contestation au moment des adjudications, c'est-à-dire s'il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot "adjugé", le-dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau. Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal. NOTE AUX PROFESSIONNELS Nous informons nos acheteurs professionnels qu'aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justificatif officiel d'exportation. En cas d'exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d'un chèque de caution du montant de la TVA. Après le délai d'un mois, si aucun justificatif n'est présenté à la S.V.V. Jean-Marc DELVAUX, le chèque sera encaissé. Nous rappelons que, seul fourni, le numéro de TVA intracommunautaire ne suffit pas à l'exonération de la TVA.