VINS, TABLEAUX, MOBILIER, OBJETS D'ART, POUPÉES, TAPIS
TABLEAUX - MOBILIER - OBJETS D'ART - POUPÉES - TAPIS
Expositions publiques :
Vendredi 12 et samedi 13 mai de 11h00 à 18h00
et lundi 15 mai de 11h00 à 12h00
Expert pour les poupées : Mme Sylvie DANIEL
NOUS INFORMONS NOS ACHETEURS QUE LES LOTS
ACQUIS DANS CETTE VACATION ET NON RETIRES
LE JOUR DE LA VENTE OU LE MATIN SUIVANT
ENTRE 8H00 ET 10H00 EN SALLE 14
SERONT CONFIES au MAGASINAGE de Drouot.
Ce service est à la charge de l'acheteur.
FRAIS de dossier dès le 1er jour
et FRAIS de stockage à partir du 3e jour ouvré
Infos pratiques et tarifs MAGASINAGE :
https://drouot.com/hotel-drouot/#drouot-infopratique
Contact : magasinage@drouot.com
Jean-Marc DELVAUX S.A.R.L. - SVV au capital de 7 500 euros
Agrément n° 2002-240 – R.C.S. PARIS B 442 569 844
5 rue de Provence – 75009 Paris - Tél. : 01 40 22 00 40
www.jmdelvaux.fr - Email : contact@jmdelvaux.fr
CONDITIONS DE VENTE
La vente sera faite expressément au comptant.
Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés.
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.
Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 28 % TTC.
Pour les achats effectués via Drouot Live, des frais de 1,8 % TTC seront appliqués.
Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Les acquéreurs pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison de leurs achats à la fin de la vente.
En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot «adjugé», ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.
Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.
NOTE AUX PROFESSIONNELS
Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation. En cas d’exportation, un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque de caution du montant de la TVA. Après le délai d’un mois, si aucun justificatif n’est présenté à la S.V.V. Jean-Marc DELVAUX, le chèque sera encaissé. Nous rappelons que seul fourni le numéro de TVA intracommunautaire ne suffit pas à l’exonération de la TVA.